Catégories

Newsletter

Paiement sécurisé

 

Références

Inward Shop est le nom de la boutique exclusivement en ligne de la société Inward Productions.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé ci-dessous aux utilisateurs du site www.inward-shop.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
    •    Le propriétaire et/ou éditeur est une personne morale.
    •    Propriétaire et/ou éditeur du site : Inward Productions
    •    Statut : SARL au capital de 7 500 €
    •    RCS EVREUX 509 088 209
    •    N° de Siret : 509 088 209 00036 - Code APE : 5911A
    •    N° de TVA Intracommunautaire : FR27 509088209
    •    Adresse éditeur : 130 rue Clément Ader 27000 EVREUX
    •    Responsables publication : Laurence Viémont, gérante
    •    Mail du responsable de la publication : info [at] inward-prod.fr
    •    Hébergeur : NFrance Conseil - 4 rue J.F. Kennedy - 31000 Toulouse - Siret 425 052 941 00019
    •    Numéro d'enregistrement CNIL : 1596917 v 0.

 

Propriété intellectuelle

Le site www.inward-shop.fr, le code source, les textes, les images et autres caractéristiques sont la propriété exclusive de la SARL Inward Productions qui en assure l'entière gestion commerciale, technique et financière.

Code de la propriété intellectuelle (extraits) :

Art. L.335-2 : Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin de peinture ou de toute autre production imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 Euros d'amende. Seront punis des mêmes peines le débit, l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaits.

Art. L.335-3 : Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur de logiciel.

Attention ! Toute utilisation faite sans l'accord de l'auteur constituera donc un acte de contrefaçon et sera Passible de poursuites judiciaires.

Rappel : Ce site est réservé aux professionnels ou aux particuliers majeurs. Les personnes mineures n'ont pas la capacité de contracter. Toute collecte de données auprès de mineurs doit faire l'objet d'une information de l'autorité parentale, qui a la capacité de s'opposer à la conservation des dites données ou à leur transmission à des tiers.

Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, adressez-vous à la CNIL.

Ce site a été déclaré auprès de la CNIL le 22 juin 2012 et son fichier porte le numéro de déclaration 1596917 v 0.

INWARD RODUCTIONS
inward-shop.fr 
130 rue Clément Ader
27000 EVREUX
France


Panier  

Aucun produit

Expédition 0,00 €
Taxes 0,00 €
Total 0,00 €

Les prix sont TTC

Panier Commander

Réductions

Pas de promotion actuellement

VIDÉOS

Sur certains articles : une vidéo en ligne. Cliquez sur l'onglet VIDÉO !